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Marques déposées par BATAILLE CHARLOTTE MARIE DELPHINE
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L'ARTISAN DISTILLATEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN DISTILLATEUR
BATAILLE CHARLOTTE MARIE DELPHINE

Numéro de dépôt :
96648815
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ARTISAN DISTILLATEUR

Déposée le 31 octobre 1996 par BATAILLE CHARLOTTE MARIE DELPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN DISTILLATEUR »

Le déposant est BATAILLE CHARLOTTE MARIE DELPHINE, domicilié(e) 48 RUE DE GRENELLE, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURCK CHRISTOPHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

BATAILLE CHARLOTTE MARIE DELPHINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN DISTILLEUR


BATAILLE CHARLOTTE MARIE DELPHINE - 48 RUE DE GRENELLE, 75007 PARIS - France


BURCK CHRISTOPHE - France


Inscription le 9 mai 2000 - Rejet total n°299641 - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 2000-05-09

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques distillées et spiriteux.Restauration: restaurant, restaurant-hôtel, brasserie cafétéria, self-service, salon de thé, bar, crêperie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.